Conditions générales de vente (CGV)

1. PRÉSENTATION

Valentina Benigni vend des services photographiques (prises de vue et reportages photographiques) (ci-après « services photographiques »), des produits tels que des tirages photo Fine Art et des livres d’art (ci-après « produits physiques »), des séances photo et des ateliers (ci-après « ateliers »), des produits numériques tels que des guides, mini-guides, check-lists et autres supports d’apprentissage (ci-après « produits numériques »), des séances de lecture de portfolio et des accompagnements individuels. Valentina Benigni est une photographe professionnelle, artiste auteur. Le siège social de la société est situé au 34, rue Sergent Bobillot 34500 Béziers, France. Numéro SIRET : 879 110 823 00033. Code APE : 7420Z.

2. OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les rapports entre Valentina Benigni (ci-après la « Photographe ») et le Client (ci-après le « Client ») pour les services décrits ci-dessous via le site www.valentina-benigni.com. Le fait pour tout Client de commander un produit proposé à la vente sur le site www.valentina-benigni.com emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Les présentes Conditions Générales constituent un contrat entre le Client et le Photographe. Le Photographe se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment et sans préavis. Le Client est donc invité à les consulter lors d’un nouvel accès au site. Les Conditions Générales modifiées entreront en vigueur à compter de leur mise en ligne sur le Site et s’appliqueront donc automatiquement. Le fait de commander des Services ou des Produits après toute modification des Conditions Générales vaudra acceptation par le Client de ces modifications. Il appartient donc au Client de consulter régulièrement les Conditions Générales. Si le Client refuse de se conformer à l’une quelconque des obligations et conditions contenues dans les présentes Conditions Générales, il est invité à ne pas commander de Services ou de Produits.

3. PRODUITS ET SERVICES

La Photographe peut, sans préavis, modifier, cesser de fournir ou créer des limites aux services et produits offerts et vendus sur son site www.valentina-benigni.com. La Photographe peut mettre fin ou suspendre définitivement ou temporairement l’accès aux services ou aux produits sans préavis et sans responsabilité pour quelque raison que ce soit, ou sans raison.
Les prix définis pour les services et produits sont indiqués sur le site. Le Photographe se réserve le droit de modifier les prix affichés à tout moment et de corriger les erreurs de prix qui pourraient survenir par inadvertance. Des informations supplémentaires sur les prix et les taxes de vente sont disponibles sur la page des paiements.
Le Photographe peut résilier ou suspendre de façon permanente ou temporaire l’accès du Client au service sans préavis et sans responsabilité pour quelque raison que ce soit, y compris si, à notre seule discrétion, vous enfreignez l’une des dispositions des présents termes ou toute loi ou réglementation applicable. Le client peut cesser d’utiliser le service et demander l’annulation de son compte et/ou de tout service à tout moment. Nonobstant toute disposition contraire dans ce qui précède, en ce qui concerne les abonnements à des services payants renouvelés automatiquement, ces abonnements ne seront interrompus qu’à l’expiration de la période respective pour laquelle vous avez déjà effectué le paiement. Si le paiement par carte du client est refusé dans le cadre d’un plan d’abonnement, l’abonnement sera annulé et le client devra réserver un nouvel abonnement.
Dans les limites autorisées par la loi applicable, la Photographe n’assume aucune responsabilité pour (i) les erreurs, les fautes ou les inexactitudes du contenu ; (ii) les dommages corporels ou matériels, de quelque nature que ce soit, résultant de votre accès ou de votre utilisation du service ; et (iii) tout accès non autorisé à nos serveurs sécurisés ou toute utilisation de ceux-ci et/ou de toutes les informations personnelles qui y sont stockées.

4. PRESTATIONS PHOTOGRAPHIQUES

4.1. Object

Le Photographe réalise la prestation photographique après validation d’un devis par le Client, et le cas échéant, après signature d’un contrat de prestation.

4.2. Prix et conditions de paiement

Le prix de la prestation est fixé en fonction du projet demandé par le Client. Il est établi en euros et exonéré de TVA. Le Client au moment de la signature du devis ou du contrat pourra choisir si verser un acompte de 50% ou si régler la totalité de la prestation. En cas d’acompte, le solde sera réglé le jour de la prestation photographique ou de la livraison selon accord entre les deux parties. Une facture acquittée sera émise par le Photographe dès réception. Le paiement peut être effectué par virement bancaire, chèque bancaire ou compte PayPal à l’ordre du Photographe (pour les modalités, merci de me contacter à contact@valentina-benigni.com). Tout dépassement de la durée totale de la prestation prévue au présent contrat sera facturé en sus pour un montant de 40€ par demi-heure entamée.

4.3. Remise des photographies après séance photo

Une galerie photo sera disponible dans un délai maximum de trois semaines après la date de livraison. Les photographies seront envoyées via une plateforme de téléchargement en ligne. Les photographies livrées seront au format optimisé pour s’adapter aux exigences du web et des réseaux sociaux. Une version HD pourra être livrée à un prix différent.

4.4. Téléchargement et achat en ligne de tirages photographiques par des tiers

A la demande du Client, le Photographe peut proposer l’achat de tirages des photographies. Il appartient au Client d’avertir les personnes photographiées et d’obtenir leur consentement. Toute personne reconnaissable présente sur les photographies mises en ligne peut exercer son droit à l’image et demander le retrait des photographies la représentant, en justifiant de son identité, par courrier à l’adresse du Photographe. Les conditions liées à l’achat de produits sont précisées ci-après dans les présentes Conditions Générales de Vente.

4.5. Services de communication et design visuel

En complément des prestations photographiques, la Photographe propose des services de communication et de design visuel à destination des professionnels, incluant notamment :
– accompagnement stratégique et créatif,
– conception visuelle,
– création de supports de communication (flyers, affiches, supports imprimés ou numériques, etc.).

Sauf mention contraire expresse, ces prestations n’incluent pas l’impression, la diffusion, l’achat d’espaces publicitaires ni toute autre prestation exécutée par des tiers. Les livrables sont fournis exclusivement pour l’usage défini dans le devis ou le contrat. Toute utilisation supplémentaire, modification, reproduction ou diffusion non prévue fera l’objet d’un accord écrit préalable. Les éléments créés dans le cadre des prestations de communication et design visuel demeurent protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

4.6. Propriété intellectuelle et droit à l’image

4.6.1. Propriété intellectuelle
La communication et l’utilisation des photographies sont soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et sont indépendantes des droits des tiers auxquels l’utilisateur doit s’adresser directement pour obtenir les autorisations de publication. Chaque utilisation non prévue doit faire l’objet d’une nouvelle cession. La cession de droits au profit du Client particulier suite à l’achat d’une prestation personnelle comprend le seul droit de reproduction, c’est-à-dire le droit de fixer les photographies sur tous supports et tous formats par le Client. Les images fournies au Client peuvent être utilisées dans un cadre personnel ou professionnel/commercial en adéquation avec le contrat signé ou l’acceptation du devis. Quelle que soit la prestation achetée, le respect de l’œuvre se matérialise par l’impossibilité pour le Client de transformer, recadrer, modifier les photographies sans l’accord écrit du Photographe. L’ensemble de ces dispositions est régi par la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992 portant Code de la Propriété Intellectuelle.

4.6.2. Droit à l’image
Selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, toute personne physique a droit au respect de sa vie privée ainsi qu’un droit à l’image. Le Client est, de par la loi, propriétaire inaliénable de son image et le Photographe respecte scrupuleusement ce droit à l’image. Le Client autorise le Photographe à utiliser un ou plusieurs clichés du Client pris lors d’une prestation Photographique, sans réserve, dans le respect de la loi sur le respect du droit à l’image. Aucun droit ne sera cédé à des tiers.

4.7. Obligation du Photographe

Le Photographe s’engage à traiter les photographies selon les règles de l’art et à procéder à toutes les corrections nécessaires. Le Photographe mettra tout en œuvre pour mener à bien la prestation avec succès et discrétion. Il ne fournira que des supports de qualité professionnelle. Les fichiers des photographies prises lors de la prestation seront conservés par le Photographe pendant une durée minimale de dix ans. En cas de perte ou de vol des images prises dans le cadre du présent contrat, le Photographe s’engage à restituer les sommes perçues pour sa prestation.

4.8. Obligations du Client

Le Client déclare être majeur et poser librement et volontairement. Le Client reconnaît avoir engagé le Photographe en grande partie en raison de son style photographique auquel il adhère : il lui laissera toute liberté pour réaliser la prestation et retoucher les photos selon sa seule inspiration. Le Client s’engage à tout mettre en œuvre pour faciliter le travail du Photographe. En cas de célébration religieuse, quelle que soit la nature du culte, le Client s’engage à obtenir l’accord préalable du responsable du service liturgique sur le principe de l’autorisation de photographier. En cas de refus de ce dernier, le Photographe ne pourra être tenu pour responsable de la non-exécution de sa mission durant cette partie de la cérémonie. Les photographies pourront représenter des lieux, des édifices, des monuments architecturaux, des œuvres, des objets et des marques protégés et déposés ainsi que des personnes et des animaux protégés (par le droit d’auteur – articles L.111-1 à L. 132-33 du Code de la propriété intellectuelle – et par le droit à l’image et à la propriété – articles 9 et 544 du code civil). Il appartient au Client de négocier directement avec les titulaires de ces droits les autorisations nécessaires à l’utilisation des photographies (publication, reproduction, représentation). En cas de litige, la responsabilité des Clients est pleinement engagée.

4.9. Annulation

Le contrat peut être annulé par le Client sans frais un mois avant la date de la prestation. Passé ce délai, une facture de 50% du montant total de la prestation sera adressée au Client. Le Photographe devra en être averti par courrier recommandé. Si le Photographe est dans l’impossibilité de fournir la prestation convenue, il en informe le Client qui aura le choix entre un remboursement immédiat de l’acompte versé pour la réservation, ou un remplacement par un Photographe partenaire sélectionné et recommandé par le Photographe, dans les mêmes conditions financières que celles prévues au présent contrat. Toutefois, la responsabilité du Photographe ne pourra être engagée si l’inexécution ou la mauvaise exécution de ses obligations est due au fait du Client, au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers ou à un cas de force majeure.

4.10. Confidentialité des données

Les données personnelles du Client collectées par le Photographe sont utilisées à des fins de préparation de la prestation et d’envoi de ses commandes. Les informations collectées par le Photographe lors de toute commande du Client sont nécessaires à la gestion de sa commande. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant auprès du Photographe en adressant un courrier. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page CGV et Mentions Légales.

5. TIRAGES PHOTOGRAPHIQUES EN EDITION LIMITEE ET LIVRE D’ART 

5.1 Commande

Conformément à l’article L.111-1 du Code de la consommation, le Client peut, avant de passer commande, prendre connaissance, sur le site www.valentina-benigni.com, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il souhaite commander. La commande peut être effectuée par le Client via le site www.valentina-benigni.com ou par demande de devis. Le Client s’engage à fournir des informations exactes et sincères. Toute commande implique l’acceptation expresse et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Dès réception des informations nécessaires, la Photographe enverra au Client une confirmation de commande par e-mail, à l’adresse indiquée lors de la commande, contenant toutes les informations fournies par le Client. Le contrat est valablement formé uniquement après validation par la Photographe de la commande par e-mail. Aucune annulation de commande ne sera acceptée une fois que la production du travail a commencé, conformément aux dispositions de l’article L.121-20-2, 3° du Code de la consommation. La Photographe peut être exonérée de toute responsabilité en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de la vente imputable soit au Client, soit à un tiers imprévisible et insurmontable, soit à un cas de force majeure. Des mises à jour de ces conditions, des produits et des prix peuvent survenir à tout moment, sans préavis.

5.2 Prix et paiement

Les prix de vente sont calculés individuellement sur la base des données fournies par le Client directement sur le site www.valentina-benigni.com. Ils sont exprimés en euros mais ne comprennent pas les frais de livraison qui restent à la charge du Client et sont indiqués sur la commande en supplément des produits ou services choisis. Les prix sont libellés en euros et sont exonérés de TVA. Les commandes passées sur le site sont payables en euros. Le paiement s’effectue via le système de paiement sécurisé proposé. Les commandes passées sur le site sont payables au comptant en euros. Le paiement s’effectue via le système de paiement sécurisé proposé. Le Client souhaitant régler sa commande par chèque ou virement bancaire peut en faire la demande auprès du Photographe. Dans ce cas, sauf accord formel entre le Photographe et le Client, les délais de paiement sont de 15 jours nets. Ils ne seront en aucun cas différents de la loi LME n°2008-776. Le défaut de paiement d’une facture à son échéance rend immédiatement exigibles toutes les autres factures, même celles non échues, et autorise le Photographe à suspendre l’exécution des commandes. Tout retard de paiement, sous quelque forme que ce soit (à réception de facture, par effet de commerce, etc.), à la date d’échéance entraîne de plein droit et sans mise en demeure préalable l’application de pénalités de 2% par mois, auxquelles s’ajouteront les frais de recouvrement d’un montant forfaitaire de 40 €. Cette clause équivaut le cas échéant à une clause pénale, ladite indemnité ne comprenant pas les frais de justice taxables ainsi que les autres indemnités, le cas échéant, allouées par la juridiction éventuellement saisie.

5.3 Livraison

La livraison des produits ou services commandés s’effectuera à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Le Client doit informer la Photographe de tout changement d’adresse dès que possible. Le délai de livraison est estimé entre 1 et 6 semaines après la confirmation de la commande par la Photographe. Le Client doit vérifier la conformité des produits à leur réception. En cas de non-conformité ou de défaut, le Client doit en informer immédiatement la Photographe par écrit et retourner les produits à ses frais sous deux jours ouvrés. Passé ce délai, les produits seront considérés comme acceptés sans réserve par le Client, et la responsabilité de la Photographe ne pourra plus être engagée. Si le Client ne récupère pas son colis dans les délais impartis par le transporteur (généralement 7 à 10 jours), et que le colis est retourné à la Photographe en bon état, le Client pourra demander une réexpédition à ses frais.

5.4 Preuve

Les données enregistrées par la Photographe (notamment concernant la nature et la date des commandes passées) font foi entre les parties et constituent une preuve des transactions effectuées entre la « Photographe » et le « Client ».

5.5. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L. 121-20-2, 3° du Code de la consommation, l’impression, le développement s’analysent comme une fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés, ce qui peut priver le Client de son droit de rétractation pendant 7 jours ouvrés. Par conséquent, tout droit de rétractation du Client sera exclu une fois que le travail du Photographe aura débuté.

5.6. Confidentialité des données

Les données personnelles du Client collectées par le Photographe sont utilisées aux fins d’envoi des commandes, pour le contacter en cas de problème lié à la commande, et pour l’informer des offres et services proposés par le Photographe. Les informations collectées par le Photographe lors de toute commande du Client sont nécessaires à la gestion de sa commande. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant auprès du Photographe en lui adressant un courrier. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Conditions Générales et Mentions Légales.

5.7. Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Le Photographe est seul à disposer du droit de reproduction, de représentation et de divulgation de son œuvre, ceux-ci ne s’étendent pas au Client, ainsi toute cession, rétrocession, location et tout prêt à un tiers de photographies ou de documents dérivés (tirages, duplicatas, internégatifs, CD-Rom, DVD, livres d’art, etc.) à titre onéreux ou gratuit sont interdits sans l’accord écrit du Photographe.

5.8. Œuvres photographiques – Tirages d’art et usage en entreprise

Dans le cadre de projets de création de tirages photographiques destinés à la décoration des espaces professionnels, le Photographe peut accompagner l’entreprise dans la création d’œuvres photographiques sur mesure.
Toute information relative à une éventuelle éligibilité à des dispositifs de défiscalisation est fournie à titre strictement informatif.
Il appartient exclusivement à l’entreprise cliente, ainsi qu’à son service comptable ou conseil fiscal, de vérifier les conditions d’éligibilité, d’effectuer les déclarations nécessaires et d’assurer la conformité avec la législation en vigueur.
Le Photographe ne saurait être tenue responsable d’un refus, d’une modification ou d’une remise en cause d’un avantage fiscal.

6. ATELIERS, BOOST ET RENCONTRES F.O.C.U.S.®

6.1. Définitions et champ d’application

Les présentes dispositions s’appliquent aux Ateliers et aux Rencontres F.O.C.U.S.® proposés par Valentina Benigni, qu’ils soient réservés directement sur le site www.valentina-benigni.com ou, lorsque cette possibilité est proposée, par tout autre moyen expressément accepté par Valentina Benigni.

6.1.1. Ateliers

On entend par « Atelier » toute prestation ponctuelle d’accompagnement, de transmission ou de travail pratique proposée par Valentina Benigni, individuellement ou en petit groupe, en présentiel ou à distance, selon le format, la durée, le contenu et les modalités précisés lors de la réservation. Les Ateliers peuvent notamment porter sur la pratique photographique, le regard, l’identité artistique, le projet d’auteur, la sélection, la présentation ou la valorisation d’un travail photographique.

6.1.2. Boost

On entend par « Boost » toute prestation individuelle ponctuelle d’accompagnement, d’approfondissement ou de mise en œuvre proposée par Valentina Benigni et réservée aux personnes ayant préalablement suivi l’accompagnement F.O.C.U.S.®. Les Boost permettent de travailler de manière ciblée sur un besoin, une étape ou une problématique spécifique du projet photographique du Participant. Ils peuvent notamment porter sur la sélection et le séquençage, la préparation d’une exposition, la prise de vue, l’editing et la post-production, ou prendre la forme d’un parcours composé de plusieurs séances. Chaque Boost constitue une prestation autonome, dont le contenu, le format, la durée, les modalités et le tarif sont précisés lors de la réservation. Les Boost ne sont pas inclus dans l’accompagnement F.O.C.U.S.® et ne constituent pas une prolongation automatique de celui-ci.

6.1.3. Rencontres F.O.C.U.S.®

On entend par « Rencontre F.O.C.U.S.® » tout événement collectif organisé en présentiel par Valentina Benigni, à une date et dans un lieu déterminés, autour de la photographie d’auteur, de la démarche artistique et du développement, de la matérialisation, de la présentation ou de la valorisation d’un projet photographique. Les Rencontres F.O.C.U.S.® peuvent notamment comprendre des apports pédagogiques, présentations, démonstrations, études de cas, observations ou manipulations de supports et d’œuvres, témoignages d’artistes ou d’intervenants invités, ainsi que des temps de questions, d’échanges et de partage entre participants. Le thème, le programme, la date, les horaires, le lieu ou la ville, le nombre de places, les éventuels intervenants ainsi que le tarif applicable à chaque Rencontre F.O.C.U.S.® sont précisés sur la page de présentation correspondante au moment de la réservation.

6.1.3. Client et Participant

Le « Client » désigne la personne physique ou morale qui effectue la réservation et procède au paiement d’un Atelier ou d’une Rencontre F.O.C.U.S.®.

Le « Participant » désigne la personne qui participe effectivement à l’Atelier ou à la Rencontre F.O.C.U.S.®. Le Client et le Participant peuvent être une seule et même personne. Lorsque le Client effectue une réservation pour une ou plusieurs autres personnes, il s’engage à leur communiquer les présentes Conditions Générales ainsi que toutes les informations utiles relatives à la prestation réservée et se porte fort de leur respect par les Participants concernés. Le Client garantit l’exactitude et l’exhaustivité des informations communiquées lors de la réservation. Lorsque cela est nécessaire à l’organisation de la prestation, il s’engage également à transmettre à Valentina Benigni les informations et coordonnées requises concernant les autres Participants inscrits par son intermédiaire.

6.1.4. Conditions de participation

Sauf accord préalable et exprès de Valentina Benigni, les Ateliers et les Rencontres F.O.C.U.S.® sont réservés aux personnes âgées de dix-huit (18) ans ou plus. Lorsqu’une réservation est effectuée par une personne morale, la personne procédant à la réservation déclare être dûment habilitée à engager celle-ci.

6.2. Inscription et réservation 

6.2.1. Inscription

L’inscription à un Atelier ou à une Rencontre F.O.C.U.S.® peut être effectuée directement sur le Site, lorsque la réservation en ligne est proposée, ou selon toute autre modalité expressément indiquée par Valentina Benigni. Pour chaque Atelier ou Rencontre F.O.C.U.S.®, le Client peut consulter, avant de procéder à sa réservation, les principales caractéristiques de la prestation, notamment son thème, son format, sa date, sa durée ou ses horaires, son lieu lorsqu’il est déterminé, le nombre de places disponibles ou maximal ainsi que le tarif applicable. L’inscription peut être effectuée tant que la prestation est ouverte à la réservation et, pour les prestations collectives, dans la limite des places disponibles. La réservation ne devient définitive qu’après validation du paiement et réception par le Client d’un courrier électronique confirmant son inscription. En l’absence de confirmation, le Client est invité à contacter Valentina Benigni afin de vérifier la prise en compte de sa réservation.

6.2.2. Inscription de plusieurs Participants

Lorsqu’une formule permet au Client d’inscrire plusieurs Participants dans une même commande, le nombre de places indiqué dans la formule correspond au nombre total de personnes pouvant participer. Le Client effectuant la réservation est responsable de la transmission des informations nécessaires concernant les autres Participants et s’engage à leur communiquer les présentes Conditions Générales ainsi que toute information pratique relative à l’Atelier ou à la Rencontre F.O.C.U.S.®. Lorsque les coordonnées des autres Participants ne sont pas recueillies directement lors de la commande, Valentina Benigni pourra les demander ultérieurement au Client afin d’assurer l’organisation et la communication des informations nécessaires à leur participation.

6.2.3. Tarifs

Les tarifs applicables sont ceux indiqués sur le Site ou sur la page de présentation de l’Atelier ou de la Rencontre F.O.C.U.S.® au moment de la réservation. Valentina Benigni peut proposer, selon les prestations, des tarifs spécifiques, notamment des tarifs préférentiels liés à une inscription simultanée de plusieurs Participants, des offres promotionnelles ou toute autre condition tarifaire particulière. Lorsqu’un tarif est conditionné à l’inscription simultanée d’un nombre déterminé de Participants, cette condition doit être respectée pour pouvoir bénéficier du tarif concerné. Sauf indication contraire, les offres et tarifs promotionnels ne sont pas cumulables et ne sont pas rétroactifs.

6.2.4. Modalités de paiement

Le paiement est effectué selon les moyens de paiement proposés au Client au moment de la commande sur le Site.

Lorsque le paiement par virement bancaire ou par tout autre moyen est expressément accepté par Valentina Benigni, la réservation ne devient définitive qu’après réception effective du paiement. Tant que le paiement n’a pas été reçu, aucune place ne peut être considérée comme définitivement réservée. Le Client reçoit une confirmation de sa commande à l’adresse électronique communiquée lors de son inscription. Une facture est mise à sa disposition ou lui est adressée conformément aux modalités prévues sur le Site.

6.3. Modification – annulation – remplacement – rétractation par le Client

6.3.1. Prestations individuelles : Atelier individuel et Boost

Sauf conditions particulières précisées lors de la réservation, le Client peut demander le report d’un Atelier jusqu’à sept (7) jours avant la date prévue. Pour les Ateliers d’une durée supérieure à trois (3) heures, cette demande doit être effectuée au plus tard quinze (15) jours avant la date prévue. La première demande de report effectuée dans les délais applicables est sans frais et reste soumise aux disponibilités proposées par Valentina Benigni. Passé le délai applicable, aucun report ni remboursement ne pourra être exigé par le Client et la prestation réservée restera due dans son intégralité, sauf disposition légale impérative contraire.

6.3.2. Prestations collectives : Atelier collectif et Rencontre F.O.C.U.S.®

En raison du nombre limité de places et des frais engagés pour l’organisation d’un événement collectif, toute demande d’annulation par le Client doit être communiquée par écrit à Valentina Benigni. Les conditions de remboursement suivantes s’appliquent en fonction de la date à laquelle la demande d’annulation est reçue :

  • plus de trente (30) jours calendaires avant la date de l’événement : remboursement intégral du montant effectivement payé ;
  • de trente (30) à vingt et un (21) jours calendaires inclus avant la date de l’événement : remboursement de 50 % du montant effectivement payé ;
  • vingt et un (21) jours calendaires ou moins avant la date de l’événement : aucun remboursement.

En cas d’annulation partielle d’une réservation bénéficiant d’un tarif conditionné à l’inscription simultanée de plusieurs Participants, notamment d’un tarif duo, le montant du remboursement éventuel est calculé après réajustement de la ou des places conservées au tarif individuel applicable au moment de la réservation. En cas d’absence du Participant le jour de l’événement, aucun remboursement ne pourra être demandé. Le Client conserve toutefois la possibilité de faire remplacer un Participant dans les conditions prévues à l’article 6.3.3. Ces conditions commerciales d’annulation sont distinctes du droit légal de rétractation et s’appliquent sous réserve des dispositions légales impératives contraires.

6.3.3. Remplacement d’un Participant

En cas d’impossibilité de participer à un Atelier collectif ou une Rencontre F.O.C.U.S.®, le Client peut faire remplacer un Participant par une autre personne jusqu’à quarante-huit (48) heures avant le début de la Rencontre, sans frais supplémentaires. Le Client doit en informer Valentina Benigni par écrit dans ce délai et lui communiquer les nom, prénom et coordonnées nécessaires du nouveau Participant. Le remplacement entraîne uniquement la modification de l’identité du Participant et ne donne lieu à aucun remboursement, nouvelle facturation ou ajustement tarifaire de la part de Valentina Benigni. Toute éventuelle compensation ou transaction financière entre le Participant initial et son remplaçant relève exclusivement de leur responsabilité et s’effectue directement entre eux, sans intervention de Valentina Benigni. Dans le cadre d’une réservation comprenant plusieurs Participants, notamment d’un tarif duo, le remplacement de l’un des Participants n’affecte pas le tarif initialement réglé dès lors que le nombre de Participants prévu par la réservation demeure inchangé.

6.3.4. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, lorsqu’un contrat est conclu à distance, le Client consommateur dispose en principe d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation, sauf dans les cas d’exclusion prévus par la loi. Conformément à l’article L. 221-28, 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut notamment être exercé pour les prestations d’activités de loisirs qui doivent être fournies à une date ou à une période déterminée. En conséquence, lorsqu’un Atelier individuel, un Atelier collectif ou une Rencontre F.O.C.U.S.® constitue une telle prestation organisée à une date ou pendant une période déterminée, le Client est informé qu’il ne bénéficie pas du délai légal de rétractation de quatorze (14) jours. Lorsque la prestation réservée ne relève pas de cette exception, le Client consommateur bénéficie du droit de rétractation dans les conditions et délais prévus par les dispositions légales en vigueur. Les conditions commerciales d’annulation, de report ou de remplacement éventuellement accordées par Valentina Benigni au titre des articles précédents sont distinctes du droit légal de rétractation.

6.3.5. Modification, report ou annulation par Valentina Benigni

Valentina Benigni se réserve la possibilité d’apporter à l’organisation d’un Atelier ou d’une Rencontre F.O.C.U.S.® toute modification rendue nécessaire par les circonstances, notamment concernant le lieu précis au sein de la ville annoncée, les horaires, l’organisation de la journée, certains contenus ou la participation d’un intervenant invité, dès lors que ces modifications ne remettent pas en cause la nature ni les caractéristiques essentielles de la prestation réservée. En cas de circonstances exceptionnelles, de force majeure ou de tout événement indépendant de sa volonté rendant impossible ou manifestement difficile le maintien de la prestation dans les conditions initialement prévues, Valentina Benigni pourra reporter l’Atelier ou la Rencontre F.O.C.U.S.® à une nouvelle date. En cas de report, le Client pourra accepter la nouvelle date proposée ou, s’il n’est pas disponible à cette nouvelle date, demander le remboursement des sommes versées au titre de la prestation concernée. En cas d’annulation définitive de l’Atelier ou de la Rencontre F.O.C.U.S.® par Valentina Benigni, les sommes versées au titre de l’inscription seront intégralement remboursées au Client. Sauf disposition légale impérative contraire, ce remboursement porte exclusivement sur le montant versé à Valentina Benigni au titre de la prestation annulée. Les frais engagés directement par le Client auprès de tiers, notamment les frais de transport, d’hébergement ou de restauration, demeurent à sa charge.

6.3.6. Nombre minimum de Participants

Certains Ateliers collectifs et certaines Rencontres F.O.C.U.S.® peuvent être soumis à un nombre minimum de Participants nécessaire à leur réalisation. Lorsque cette condition s’applique, le nombre minimum requis et/ou la date à laquelle la tenue définitive de l’événement sera confirmée sont précisés sur la page de présentation de la prestation ou communiqués au Client lors de la réservation. Si le nombre minimum de Participants requis n’est pas atteint, Valentina Benigni se réserve la possibilité d’annuler l’Atelier collectif ou la Rencontre F.O.C.U.S.® concerné. Les Clients inscrits en seront informés dans les meilleurs délais et les sommes versées au titre de leur inscription seront intégralement remboursées. Cette annulation ne pourra donner lieu à aucune indemnisation supplémentaire ni au remboursement des frais engagés directement par le Client auprès de tiers, notamment les frais de transport, d’hébergement ou de restauration, sauf disposition légale impérative contraire.

6.4. Propriété intellectuelle et droit à l’image

6.4.1. Propriété intellectuelle

Les contenus, méthodes, présentations, documents, exercices, grilles, supports pédagogiques, exemples et autres ressources conçus ou mis à disposition par Valentina Benigni dans le cadre des Ateliers et des Rencontres F.O.C.U.S.® demeurent sa propriété intellectuelle ou celle de leurs auteurs respectifs. Ils sont mis à disposition des Participants exclusivement pour leur usage personnel. Sauf autorisation préalable et écrite de Valentina Benigni, ils ne peuvent être reproduits, diffusés, publiés, transmis à des tiers, commercialisés, adaptés ou utilisés, en tout ou partie, à des fins professionnelles, commerciales, pédagogiques ou de formation. Les photographies réalisées personnellement par les Participants dans le cadre d’un Atelier pratique demeurent soumises aux règles applicables en matière de propriété intellectuelle et de droit à l’image des personnes éventuellement représentées.

6.4.2. Photographies, vidéos et droit à l’image

Le Participant est informé que des photographies et/ou vidéos peuvent être réalisées par Valentina Benigni ou par toute personne mandatée par elle au cours des Ateliers collectifs et des Rencontres F.O.C.U.S.® afin de documenter l’événement. Le Participant autorise Valentina Benigni à capter, reproduire et représenter son image lorsqu’elle apparaît dans ces photographies et/ou vidéos, ainsi qu’à utiliser ces contenus exclusivement afin de documenter, présenter et promouvoir l’événement concerné, les Ateliers collectifs et les Rencontres F.O.C.U.S.®. Ces contenus pourront notamment être utilisés sur le site internet de Valentina Benigni, ses réseaux sociaux, ses newsletters ainsi que sur ses supports de communication numériques ou imprimés. Cette autorisation est consentie à titre gratuit, sans contrepartie financière, pour les finalités définies ci-dessus. Les photographies et vidéos ne pourront être utilisées à des fins étrangères à celles prévues au présent article, ni dans un contexte susceptible de porter atteinte à la dignité, à la vie privée ou à la réputation du Participant.

6.5 — Résiliation

En cas de manquement grave ou répété du Client ou d’un Participant aux présentes Conditions Générales, notamment en cas de comportement portant atteinte à la sécurité, au bon déroulement de la prestation, aux autres Participants, aux intervenants ou aux lieux accueillant l’événement, Valentina Benigni se réserve le droit de refuser ou d’interrompre sa participation à l’Atelier ou à la Rencontre F.O.C.U.S.®. Une telle exclusion, lorsqu’elle résulte du comportement fautif du Participant, ne donne droit à aucun remboursement, sans préjudice des éventuels dommages et intérêts pouvant être réclamés en réparation du préjudice subi.

6.6 — Garanties et responsabilité

Valentina Benigni s’engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires à la réalisation des Ateliers et des Rencontres F.O.C.U.S.® conformément aux caractéristiques essentielles annoncées lors de la réservation. Le Participant demeure toutefois seul responsable de ses choix, décisions, réalisations et de l’utilisation qu’il fait des informations, conseils, méthodes ou contenus qui lui sont transmis. La participation à un Atelier ou à une Rencontre F.O.C.U.S.® ne saurait garantir un résultat artistique, professionnel, commercial ou financier déterminé. Le Participant est responsable de ses effets personnels et du matériel qu’il apporte et utilise dans le cadre de la prestation. Valentina Benigni ne pourra être tenue responsable de leur perte, vol ou détérioration, sauf lorsque sa responsabilité est légalement engagée. Le Participant est responsable des dommages qu’il pourrait causer aux locaux, au matériel mis à sa disposition ou aux biens appartenant à des tiers. Chaque Participant s’engage à respecter les règles du lieu accueillant l’événement ainsi que les consignes de sécurité et d’organisation qui lui sont communiquées.

7. PRODUITS NUMÉRIQUES

7.1. Licence

Lorsque le Client achète l’un des produits numériques pour photographes, tels que des guides, des mini-guides, des listes de contrôle, des documents PDF et d’autres documents (« Produits numériques »), le Client bénéficie d’une licence non transférable et non exclusive pour accéder aux informations contenues dans les produits. Pour plus de clarté, le Client ne peut pas utiliser les Produits numériques en tout ou en partie, dans des produits destinés à la revente, à la licence ou à toute autre distribution. Le Client ne peut pas publier ou partager les Produits numériques avec quiconque, l’utilisation des Produits numériques étant réservée à l’usage personnel et pédagogique du Client.

7.2 Reproductions autorisées

Le Client est autorisé à imprimer une copie basse résolution de chaque fichier comme indiqué dans ou sur le fichier des Conditions d’utilisation du produit individuel et/ou sur la page du produit, et sauf indication contraire dans le fichier des Conditions d’utilisation, la copie et le collage, la réutilisation, la revente, la licence ou toute autre distribution sont interdits.

7.3. Accès

Les produits numériques achetés sur www.valentina-benigni.com peuvent être consultés et téléchargés par le client après l’achat.

7.4. Disponibilité

Le photographe fera des efforts commercialement raisonnables pour assurer la disponibilité des produits numériques. En cas d’indisponibilité prolongée, le photographe fera des efforts commercialement raisonnables pour rendre les produits numériques disponibles en téléchargement local. Le client s’engage à contacter le photographe en cas de problème de téléchargement ou d’accès aux produits numériques qu’il a achetés.

7.5 Remboursements

En raison de la nature de téléchargement immédiat des produits numériques, aucun remboursement ne sera accordé pour aucun produit pour quelque raison que ce soit à tout moment après l’achat. Le client s’engage à lire attentivement chaque description de produit pour déterminer si le produit correspond à ses besoins avant de l’acheter.

7.6 Droits de propriété intellectuelle / Copyright

Tous les droits sur les produits numériques, y compris, sans limitation, tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits numériques, sont conservés par le photographe. Tous droits réservés.

7.7 Mises à niveau

De temps à autre, le photographe peut mettre à jour et/ou étendre le contenu des produits numériques afin d’améliorer le contenu et d’assurer sa pertinence et son exactitude. Si le client souhaite passer à une version actuelle d’un produit numérique, il peut écrire au photographe pour demander la mise à niveau. Des frais supplémentaires peuvent être appliqués aux mises à niveau, et le client s’engage à payer les frais de mise à niveau avant de recevoir le produit mis à niveau.

8. LECTURE DE PORTFOLIO

8.1. Description de la prestation

La Lecture de portfolio est une prestation individuelle d’analyse et de retour professionnel sur un ensemble de photographies présenté par le Client. Elle a pour objectif d’apporter un regard extérieur argumenté sur le travail photographique présenté et peut notamment porter, selon les besoins du Client et le contenu soumis, sur la sélection des images, leur cohérence, leur articulation, les choix visuels et artistiques, la lisibilité de la démarche ou la présentation du travail. Les caractéristiques de la prestation, notamment le format, la durée, le nombre maximal de photographies pouvant être soumises, les éventuels éléments à transmettre en amont ainsi que le tarif applicable, sont précisés sur la page de présentation ou au moment de la réservation. La Lecture de portfolio peut être réalisée à distance ou en présentiel, selon les modalités proposées par Valentina Benigni, en français, italien ou anglais.

8.2. Réservation, paiement et préparation

La réservation devient définitive après réception du paiement intégral de la prestation et confirmation par Valentina Benigni. Lorsque des photographies, textes, liens ou autres éléments doivent être transmis en amont de la séance, le Client s’engage à les fournir selon les modalités et dans les délais communiqués lors de la réservation. En cas de transmission tardive ou incomplète ne permettant pas à Valentina Benigni d’effectuer le travail préparatoire prévu dans des conditions satisfaisantes, la séance pourra être reportée à une nouvelle date, sous réserve de disponibilité.

8.3. Report et annulation par le Client

Le Client peut demander le report de la séance jusqu’à quarante-huit (48) heures avant la date prévue, sous réserve des disponibilités proposées par Valentina Benigni. Toute demande de report effectuée moins de quarante-huit (48) heures avant la séance ne pourra être acceptée qu’à la discrétion de Valentina Benigni. En cas d’annulation par le Client moins de quarante-huit (48) heures avant la séance, ou en cas d’absence à l’heure convenue sans information préalable, la prestation reste due dans son intégralité et ne donne lieu à aucun remboursement. En cas d’annulation plus de quarante-huit (48) heures avant la séance, le Client peut demander un report ou, lorsque celui-ci n’est pas possible, le remboursement des sommes versées, sous réserve des dispositions relatives au droit légal de rétractation.

8.4. Droit de rétractation

Lorsque le Client agit en qualité de consommateur et que le contrat est conclu à distance, il dispose en principe d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation conformément aux dispositions du Code de la consommation. Lorsque le Client demande expressément que la prestation commence avant l’expiration de ce délai, notamment par la transmission de son portfolio ou de tout autre élément nécessitant un travail préparatoire de la part de Valentina Benigni, l’exécution de la prestation pourra commencer avant l’expiration du délai de rétractation dans les conditions prévues par la législation applicable. Si la prestation a été pleinement exécutée avant l’expiration du délai de rétractation, après demande expresse du Client et reconnaissance de la perte de son droit de rétractation une fois la prestation entièrement exécutée, ce droit ne pourra plus être exercé. En cas de rétractation après le commencement de l’exécution mais avant son achèvement, le Client pourra être tenu au paiement d’un montant correspondant aux prestations déjà réalisées, conformément aux dispositions légales applicables.

8.5. Propriété intellectuelle

Les photographies et autres œuvres soumises par le Client demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs. Le Client déclare disposer des droits ou autorisations nécessaires lui permettant de transmettre à Valentina Benigni les éléments présentés dans le cadre de la Lecture de portfolio. Les analyses, méthodes, grilles de lecture, documents et éventuels supports transmis ou utilisés par Valentina Benigni dans le cadre de la prestation demeurent protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont destinés exclusivement à l’usage personnel du Client. Sauf autorisation préalable et écrite de Valentina Benigni, ils ne peuvent être reproduits, diffusés, publiés, transmis à des tiers, commercialisés ou utilisés à des fins pédagogiques ou de formation.

8.6. Confidentialité

Les photographies, documents et informations communiqués par le Client dans le cadre de la Lecture de portfolio sont traités de manière confidentielle. Ils ne seront ni publiés ni communiqués à des tiers par Valentina Benigni sans l’accord préalable du Client, sauf obligation légale contraire.

8.7. Nature de la prestation et responsabilité

La Lecture de portfolio constitue une prestation d’analyse et de conseil fondée sur l’expérience, l’expertise et l’appréciation professionnelle et artistique de Valentina Benigni. Les observations, analyses, recommandations et pistes de travail formulées dans ce cadre ne constituent pas une garantie de résultat. Le Client demeure libre et seul responsable des choix artistiques, professionnels ou commerciaux qu’il effectue à la suite de la prestation. Valentina Benigni ne garantit notamment aucun résultat déterminé en matière de sélection, publication, exposition, prix, reconnaissance artistique, développement professionnel ou résultat commercial.

9. ACCOMPAGNEMENT F.O.C.U.S.® – RÉALISE TON PROJET D’AUTEUR

9.1. Description et champ d’application

F.O.C.U.S.® est un accompagnement individuel destiné aux photographes souhaitant développer leur identité artistique et construire, structurer ou faire évoluer un projet photographique d’auteur. L’accompagnement repose sur la Méthode F.O.C.U.S.® développée par Valentina Benigni et associe notamment des séances individuelles, des exercices, des analyses, des ressources et un travail personnel réalisé par le Participant entre les séances, ainsi qu’une période de suivi selon la formule souscrite. Les caractéristiques essentielles de l’accompagnement, notamment sa durée, son contenu, le nombre et la durée des séances, les modalités du suivi, le tarif et les éventuelles conditions particulières, sont celles présentées au Client au moment de son inscription et/ou précisées dans l’offre, le devis ou tout autre document contractuel accepté par celui-ci. F.O.C.U.S.® constitue une prestation d’accompagnement et non une formation diplômante ou certifiante.

9.2. Inscription, réservation et paiement

L’inscription à F.O.C.U.S.® devient définitive après acceptation des présentes Conditions Générales, validation de l’inscription par Valentina Benigni et paiement du montant prévu selon la formule choisie. Le tarif applicable et les modalités de paiement sont ceux communiqués au Client avant son engagement. Selon les conditions proposées au moment de l’inscription, le paiement peut être effectué en une seule fois ou selon un échéancier. Lorsqu’un paiement échelonné est proposé, celui-ci constitue une facilité de paiement du prix total de l’accompagnement et non un abonnement ou une succession de prestations indépendantes. Sous réserve du droit légal de rétractation, de la garantie prévue à l’article 9.7 et des autres dispositions légales impératives applicables, l’engagement porte sur l’intégralité de l’accompagnement. Le choix d’un paiement échelonné ne permet donc pas au Client de mettre fin unilatéralement aux échéances restant dues. En cas de défaut ou de retard de paiement d’une échéance, Valentina Benigni pourra suspendre les séances, le suivi et l’accès aux éventuelles ressources associées jusqu’à régularisation, sans que cette suspension ne constitue une résiliation de l’accompagnement ni ne libère le Client des sommes restant dues.

9.3. Déroulement de l’accompagnement

Les séances sont organisées selon le rythme, le format et les modalités prévus dans l’offre souscrite et convenus avec le Participant. L’accompagnement implique une participation active du Participant. Les séances constituent des étapes de travail et s’articulent avec les réflexions, recherches, exercices, expérimentations et actions réalisés par le Participant entre celles-ci. Les dates des séances sont convenues entre Valentina Benigni et le Participant en fonction de leurs disponibilités respectives et dans le respect du rythme et de la durée globale prévus pour l’accompagnement. La durée de l’accompagnement indiquée lors de l’inscription correspond à la période prévue pour réaliser le parcours dans des conditions normales. Elle ne peut être prolongée unilatéralement par le Participant en raison de son indisponibilité, d’un retard dans son travail personnel ou de séances reportées, sauf accord exprès de Valentina Benigni.

9.4. Report, annulation et absence

Le Participant peut demander le report d’une séance individuelle en informant Valentina Benigni au moins quarante-huit (48) heures avant l’horaire prévu. Toute demande formulée moins de quarante-huit (48) heures avant la séance ne pourra être acceptée qu’à la discrétion de Valentina Benigni. En cas d’absence du Participant à une séance sans information préalable ou d’annulation tardive ne permettant pas son report, la séance est considérée comme réalisée et ne donne lieu ni à remboursement ni à remplacement. En cas d’empêchement de Valentina Benigni, la séance concernée sera reportée sans frais à une date convenue avec le Participant. Une interruption temporaire de l’accompagnement pour un motif exceptionnel pourra être convenue entre les parties. Ses modalités et ses conséquences éventuelles sur le calendrier de l’accompagnement devront faire l’objet d’un accord exprès.

9.5. Engagements du Participant

Le Participant s’engage à prendre une part active à l’accompagnement et à fournir, dans la mesure nécessaire au travail réalisé ensemble, les informations, photographies, documents et autres éléments utiles à l’analyse et au développement de son projet. Il demeure seul auteur de son travail et seul décisionnaire quant à ses choix artistiques, professionnels et commerciaux. Il lui appartient de disposer des droits et autorisations nécessaires concernant les photographies, textes ou autres éléments qu’il transmet ou utilise dans le cadre de l’accompagnement. Le Participant demeure responsable de l’organisation de son travail personnel, de la réalisation des actions convenues et des décisions qu’il prend à partir des analyses, méthodes, recommandations et pistes de travail abordées pendant l’accompagnement.

9.6. Engagements de Valentina Benigni – Nature de l’accompagnement et responsabilité

Valentina Benigni s’engage à mettre en œuvre son expertise, son expérience et les moyens prévus dans l’offre souscrite afin d’accompagner le Participant dans le développement de son identité artistique et de son projet d’auteur. Elle est tenue à une obligation de moyens et non de résultat. L’accompagnement ne saurait garantir l’obtention d’un résultat artistique, professionnel, commercial ou financier déterminé, ni notamment une sélection à un concours, une exposition, une publication, une représentation en galerie, une vente, un prix ou une reconnaissance professionnelle. Les orientations, analyses et recommandations formulées dans le cadre de l’accompagnement ont vocation à éclairer et structurer le travail du Participant. Celui-ci conserve son entière liberté artistique et demeure seul responsable de ses décisions et de leur mise en œuvre.

9.7. Garantie F.O.C.U.S.®

Lorsque l’offre souscrite prévoit une garantie permettant au Participant de mettre fin à l’accompagnement pendant une période déterminée suivant son commencement, les conditions, la durée et les modalités d’exercice de cette garantie sont celles communiquées au Client avant son inscription. La demande doit être adressée par écrit à Valentina Benigni avant l’expiration de la période de garantie applicable. Lorsque les conditions de la garantie sont remplies, l’accompagnement prend fin et les éventuelles échéances postérieures cessent d’être dues. Les modalités de remboursement des sommes déjà versées sont celles prévues dans l’offre applicable au moment de l’inscription. Cette garantie commerciale est distincte du droit légal de rétractation prévu à l’article 9.8 et n’en limite pas l’exercice lorsqu’il est applicable.

9.8. Droit de rétractation

Lorsque le Client agit en qualité de consommateur et que le contrat est conclu à distance, il dispose en principe d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation conformément aux dispositions du Code de la consommation. Lorsque le Client souhaite commencer l’accompagnement avant l’expiration de ce délai, il peut demander expressément le commencement de l’exécution de la prestation avant la fin du délai de rétractation. Si le Client exerce son droit de rétractation après le commencement de l’exécution de l’accompagnement mais avant son exécution complète, il reste redevable d’un montant correspondant aux prestations effectivement réalisées jusqu’à la communication de sa décision de se rétracter, conformément aux dispositions légales applicables. Lorsque la prestation a été pleinement exécutée avant l’expiration du délai de rétractation, après demande expresse du Client et reconnaissance de la perte de son droit de rétractation une fois la prestation entièrement exécutée, le droit de rétractation ne peut plus être exercé.

9.9. Propriété intellectuelle – Méthode F.O.C.U.S.®

La Méthode F.O.C.U.S.® est une méthode propriétaire développée par Valentina Benigni et officiellement enregistrée. Elle demeure la propriété exclusive de Valentina Benigni. La Méthode F.O.C.U.S.®, sa structure, ses principes, son organisation, ses contenus ainsi que les exercices, grilles, outils, documents, présentations, supports, ressources et autres éléments conçus ou mis à disposition dans le cadre de l’accompagnement sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Ils sont mis à disposition du Participant exclusivement pour son usage personnel dans le cadre de son propre travail artistique. Sauf autorisation préalable et écrite de Valentina Benigni, ils ne peuvent être reproduits, diffusés, publiés, partagés ou transmis à des tiers, adaptés, commercialisés, revendus ou utilisés, en tout ou en partie, dans le cadre d’une activité professionnelle de conseil, coaching, accompagnement, enseignement ou formation. La participation à F.O.C.U.S.® n’emporte aucune cession ni licence d’exploitation de droits de propriété intellectuelle sur la Méthode F.O.C.U.S.® ou sur les contenus et supports associés, au-delà du droit d’utilisation personnel expressément prévu au présent article. Les photographies, textes, projets et autres créations personnelles réalisés ou communiqués par le Participant demeurent sa propriété ou celle de leurs auteurs respectifs.

9.10. Confidentialité

Les photographies, projets, documents, informations et échanges communiqués par le Participant dans le cadre de F.O.C.U.S.® sont traités de manière confidentielle. Valentina Benigni s’engage à ne pas publier ni communiquer à des tiers les travaux ou informations confidentiels du Participant sans son accord préalable, sauf obligation légale contraire. Cette disposition n’interdit pas au Participant de faire état publiquement de sa participation à F.O.C.U.S.®, ni à Valentina Benigni de mentionner ou présenter le Participant, son témoignage, son parcours ou son travail lorsque celui-ci y a préalablement consenti.

10. LOI ET REGLEMENTATION APPLICABLE  LITIGES

La conclusion, l’interprétation et la validité des présentes Conditions Générales sont régies par la loi de l’Etat français. Sous réserve des dispositions d’ordre public applicables en matière de compétence juridictionnelle, les tribunaux du ressort du siège social de Valentina Benigni seront seuls compétents pour connaître de tout litige relatif aux présentes Conditions Générales, y compris, sans que cette énumération soit limitative, tout litige relatif à sa validité, son interprétation, son exécution et/ou sa résiliation et ses conséquences. Afin de faciliter leurs échanges, le Client accepte que les systèmes et fichiers informatiques du Photographe fassent foi entre eux, sauf s’il apporte une preuve contraire au moins de même valeur.
Ainsi, la Photographe pourra valablement produire dans le cadre de toute procédure, aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, les données, fichiers, programmes, enregistrements ou autres éléments, reçus, émis ou conservés au moyen des systèmes informatiques précités, sur tous supports numériques ou analogiques, et s’en prévaloir, sauf erreur manifeste.

11.  CONTACT

Pour toute question ou information, les Clients peuvent contacter la Photographe en remplissant le formulaire de contact sur le Site, ou par email à l’adresse email contact@valentina-benigni.com ou par téléphone au +33 6 35 14 88 50 du lundi au vendredi de 9h30 à 18h30.

dernière mise à jour : Août 2026